Plan de certification

C'est la feuille de route de la mise en conformité de votre produit : les réglementations qui s'appliquent, les normes à utiliser, la procédure d'évaluation de la conformité, les exigences de conception, les essais à réaliser, puis l'estimation des coûts et du calendrier. Il vous permet de décider en connaissance de cause avant d'engager le budget de certification.

Le plus tôt possible, idéalement avant le premier prototype : les exigences de sécurité, de CEM ou de cybersécurité influencent directement la conception. Il reste utile plus tard, par exemple avant de lancer les essais, de viser un nouveau marché ou de modifier un produit existant.

Un document clair qui liste les textes et les normes applicables, la procédure à suivre, les exigences à intégrer, le programme d'essais, l'estimation des coûts et le calendrier, ainsi que les questions encore ouvertes. Nous vous le présentons et répondons à vos questions.

Cela dépend de la réglementation et, souvent, de la classe ou de la catégorie du produit. Beaucoup de produits électriques et électroniques n'en ont pas besoin : le fabricant évalue lui-même la conformité. D'autres, comme certaines machines, les dispositifs médicaux de classe IIa et plus, les drones C1 à C3 ou certains produits radio et jouets, doivent passer par lui. Le plan de certification le précise pour votre produit.

Sources : Guide bleu relatif à la mise en œuvre de la réglementation de l’UE sur les produits, JO C 247 du 29.6.2022

Oui. Nous indiquons pour chaque exigence ce qui vaut dans l'UE et en Suisse, où les règles sont proches mais pas toujours identiques : mandataire suisse pour les dispositifs médicaux, ordonnances propres pour les jouets ou les drones, par exemple.

Sources : LSPro, RS 930.11 ; ODim, RS 812.213

Oui. Le plan de certification sert de base à la suite du projet : analyse de risques, essais en laboratoire, documentation technique et déclaration UE de conformité. Vous pouvez aussi l'utiliser avec vos propres équipes.