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Cybersécurité

Produits importants et critiques du CRA : classes I, II et annexe IV

Annexes III et IV du CRA : liste des produits importants et critiques, critère de la fonctionnalité de base, règlement 2025/2392 et procédure à prévoir.

Par Elio SchnarrenbergerPublié le 11 min de lecture

L'essentiel

  • Trois niveaux de produits : la grande majorité des produits connectés relève de la catégorie par défaut ; l'annexe III du règlement (UE) 2024/2847 liste 19 catégories de produits importants de classe I et 4 de classe II ; l'annexe IV liste 3 catégories de produits critiques.
  • Le critère est la fonctionnalité de base du produit (art. 7 et 8), comparée aux descriptions techniques du règlement d'exécution (UE) 2025/2392. Intégrer un composant important ne rend pas, à lui seul, le produit final important.
  • Exemples de classe I : routeurs, modems et commutateurs, systèmes d'exploitation, gestionnaires de mots de passe, VPN, interfaces réseau, serrures et caméras de sécurité domestiques connectées, jouets connectés interactifs. En classe II : pare-feu, hyperviseurs, puces résistantes aux manipulations.
  • La catégorie fixe la procédure (art. 32) : autoévaluation pour la catégorie par défaut ; pour la classe I, seulement si une norme harmonisée, une spécification commune ou un schéma de certification est appliqué intégralement ; organisme notifié ou certification pour la classe II et les produits critiques.
  • Fin octobre 2026, aucune norme harmonisée CRA n'est citée au Journal officiel : sans changement d'ici là, un produit de classe I mis sur le marché à partir du 11 décembre 2027 passera par un organisme notifié.
Produits importants et critiques du CRA : classes I, II et annexe IV

Avant de choisir une procédure d’évaluation de la conformité, un fabricant doit savoir dans quelle catégorie du Cyber Resilience Act (CRA) tombe son produit. Cette catégorie ne change pas les exigences de sécurité, mais elle décide si l’autoévaluation suffit ou si un organisme notifié doit intervenir. Voici la liste officielle, le critère de classement et les erreurs à éviter.

Trois niveaux de produits, une seule série d’exigences

Le CRA applique les mêmes exigences essentielles à tous les produits comportant des éléments numériques, mais il module la procédure de preuve selon la catégorie : produit par défaut, produit important de classe I ou II, ou produit critique. Les exigences de l’annexe I du règlement (UE) 2024/2847 sont identiques pour tous ; seule la procédure de l’article 32 change.

Catégorie Base légale Exemples Procédure (art. 32)
Par défaut Tout produit hors annexes III et IV Thermostat, prise connectée, capteur, application métier Autoévaluation (module A) possible
Important, classe I Art. 7, annexe III (19 catégories) Routeur, système d’exploitation, gestionnaire de mots de passe, caméra de sécurité domestique Module A seulement avec une norme harmonisée, une spécification commune ou un schéma appliqué intégralement ; sinon organisme notifié
Important, classe II Art. 7, annexe III (4 catégories) Pare-feu, hyperviseur, microcontrôleur résistant aux manipulations Organisme notifié (module B+C ou H) ou certification européenne
Critique Art. 8, annexe IV (3 catégories) Module de sécurité matériel, passerelle de compteur intelligent, élément sécurisé Comme la classe II, sauf certification européenne rendue obligatoire

Les catégories de l’annexe III regroupent des produits qui assurent des fonctions de sécurité pour d’autres (authentification, détection d’intrusion, protection des réseaux) ou dont la compromission pourrait toucher un grand nombre d’autres produits, ou la santé et la sécurité des utilisateurs (art. 7, par. 2). L’annexe IV ajoute un critère de dépendance critique des entités essentielles ou de risque pour les chaînes d’approvisionnement (art. 8, par. 2).

La catégorie fixe la procédure, pas les mesures : celles-ci découlent de l’évaluation des risques. La FAQ de la Commission (version 1.4, 3.3) cite deux VPN, l’un pour une infrastructure critique, l’autre résidentiel : tous deux de classe I, chacun sécurisé à la mesure de ses risques. Pour la vue d’ensemble, voyez notre guide complet du Cyber Resilience Act ; pour savoir si votre produit entre dans le champ, notre test sur les produits concernés par le CRA.

La fonctionnalité de base, le critère qui décide

Un produit est important ou critique lorsque sa fonctionnalité de base, c’est-à-dire sa fonction principale, correspond à une catégorie des annexes III ou IV telle que décrite par le règlement d’exécution (UE) 2025/2392 (art. 7, par. 1, et art. 8, par. 1). Ce règlement, adopté le 28 novembre 2025 et publié au Journal officiel le 1er décembre 2025, donne une description technique de chaque catégorie, avec des exemples non exhaustifs.

Le CRA ne définit pas la fonctionnalité de base (lignes directrices de la Commission C(2026) 5252, point 138). La Commission la décrit comme les caractéristiques principales du produit sans lesquelles il ne remplirait pas sa destination, appréciées notamment au vu de la notice, des documents commerciaux et de la documentation technique (point 139). Un produit n’a qu’une seule fonctionnalité de base, à identifier clairement dans la documentation technique (point 144), et la présenter de façon trompeuse pour échapper à la procédure n’est pas admis (point 143).

Quatre règles se dégagent des textes :

  • Les fonctions annexes ne retirent rien. Un routeur qui intègre un pare-feu reste un routeur (règlement 2025/2392, considérant 4 ; FAQ CRA v1.4, 3.4).
  • Savoir faire ne suffit pas. Un smartphone contient un système d’exploitation, mais sa fonctionnalité de base est autre : il n’est en général pas classé à ce titre (considérant 5 ; lignes directrices, exemple 58).
  • Dépasser ou ne pas atteindre la catégorie. Un logiciel SOAR dépasse un SIEM ; un simple outil d’affichage de journaux, sans corrélation, n’en atteint pas la fonctionnalité. Aucun des deux n’est classé comme SIEM (point 142, exemples 59 et 60).
  • Les modules vendus séparément sont des produits. Une suite dont les modules SIEM, détection d’intrusion et analytique sont aussi vendus seuls donne trois produits : classe I, classe II et catégorie par défaut (point 145, exemple 61).

Enfin, intégrer un composant important ne rend pas le produit final important (art. 7, par. 1) : la FAQ (3.2) cite un ordinateur portable qui intègre un élément sécurisé. Le fabricant doit toutefois garantir la sécurité du produit entier, composants compris (lignes directrices, point 147). En pratique, trois questions suffisent :

  1. Quelle est la fonction principale annoncée et réelle du produit (notice, communication commerciale, architecture) ?
  2. Correspond-elle à une description technique du règlement d’exécution (UE) 2025/2392 ?
  3. Les composants intégrés changent-ils quelque chose ? En principe non (art. 7, par. 1).

Nous recommandons de consigner ce raisonnement dans la documentation technique : c’est ce qu’une autorité de surveillance du marché vérifiera en premier.

La liste des produits importants (annexe III)

L’annexe III du CRA énumère 23 catégories de produits importants : 19 en classe I, dont les routeurs, les systèmes d’exploitation et les caméras de sécurité domestiques, et 4 en classe II, dont les pare-feu et les microcontrôleurs résistants aux manipulations. Les intitulés suivent la version française du règlement, parfois abrégés ; la colonne de droite résume le règlement d’exécution (UE) 2025/2392, annexe I.

Classe I Précisions du règlement 2025/2392
1. Gestion des identités et des accès privilégiés, dont lecteurs d’authentification, de contrôle d’accès et biométriques Inclut authentification unique et multifacteur
2. Navigateurs autonomes et intégrés Inclut les navigateurs intégrés à une autre application
3. Gestionnaires de mots de passe Inclut les extensions de navigateur et les gestionnaires matériels
4. Logiciels qui recherchent, suppriment ou mettent en quarantaine des logiciels malveillants Antivirus et anti-logiciels malveillants
5. Produits avec fonction de réseau privé virtuel (VPN) Clients, serveurs et passerelles VPN
6. Systèmes de gestion de réseau (voir l’encadré) Inclut les contrôleurs de réseau défini par logiciel
7. Systèmes de gestion des informations et des événements de sécurité (SIEM) Collecte et corrélation de données de sécurité
8. Gestionnaires de démarrage Inclut UEFI et chargeurs d’amorçage
9. Infrastructure à clé publique et logiciels d’émission de certificats numériques Gestion des certificats et des clés
10. Interfaces réseau physiques et virtuelles Inclut cartes, contrôleurs et adaptateurs Wi-Fi, Ethernet, Bluetooth, Zigbee, bus de terrain
11. Systèmes d’exploitation Inclut les systèmes temps réel
12. Routeurs, modems destinés à la connexion à l’internet et commutateurs Inclut modems cellulaires et points d’accès sans fil
13. Microprocesseurs dotés de fonctionnalités liées à la sécurité Fonctions protégeant d’autres produits : chiffrement, stockage de clés, démarrage sécurisé
14. Microcontrôleurs dotés de fonctionnalités liées à la sécurité Idem
15. ASIC et FPGA dotés de fonctionnalités liées à la sécurité Idem
16. Assistants virtuels polyvalents pour maison intelligente Enceintes connectées avec assistant
17. Produits domestiques intelligents dotés de fonctionnalités de sécurité (serrures, caméras de sécurité, surveillance pour bébé, alarmes) Sécurité physique en cadre résidentiel, pilotables à distance
18. Jouets connectés à fonctions sociales interactives ou de localisation La simple détection de proximité ne compte pas
19. Produits portables de suivi de la santé hors dispositifs médicaux, ou destinés aux enfants Enfants : moins de 14 ans
Classe II Précisions du règlement 2025/2392
1. Hyperviseurs et systèmes d’exécution de conteneurs Hyperviseurs de type 1, 2 et hybrides
2. Pare-feu, systèmes de détection et de prévention des intrusions Réseau ou applicatifs, IDS et IPS
3. Microprocesseurs résistants aux manipulations Conçus pour un niveau AVA_VAN 2 ou 3
4. Microcontrôleurs résistants aux manipulations Conçus pour un niveau AVA_VAN 2 ou 3

La Commission peut ajouter, déplacer ou retirer des catégories par acte délégué, avec le cas échéant une période transitoire d’au moins 12 mois (art. 7, par. 3).

Les produits critiques (annexe IV) et la certification européenne

L’annexe IV du CRA vise trois catégories de produits critiques, toutes liées à la sécurité matérielle et cryptographique : dispositifs avec boîtier de sécurité, passerelles de compteurs intelligents et cartes à puce ou éléments sécurisés.

Annexe IV Précisions du règlement 2025/2392, annexe II
1. Dispositifs matériels avec boîtier de sécurité Enveloppe physique qui détecte, résiste ou réagit aux attaques ; par exemple terminaux de paiement, modules de sécurité matériels (HSM), tachygraphes
2. Passerelles pour compteur intelligent et autres dispositifs à des fins de sécurité avancées Passerelles de comptage d’électricité, voire de gaz ou de chaleur si elles répondent à la description
3. Cartes à puce ou dispositifs similaires, y compris éléments sécurisés Conçus pour AVA_VAN.4 au moins ; par exemple TPM, eUICC, cartes de paiement, d’accès ou d’identité

Pour les puces, la gradation suit le niveau de résistance aux attaques selon les Critères communs (considérant 8) : fonctionnalités de sécurité seules, classe I ; conception pour AVA_VAN 2 ou 3, classe II ; élément sécurisé conçu pour AVA_VAN.4 au moins, annexe IV.

La Commission peut imposer par acte délégué un certificat européen de cybersécurité au niveau « substantiel » au moins pour certains produits de l’annexe IV, si un schéma adopté au titre du règlement (UE) 2019/881 les couvre, comme l’EUCC (art. 8, par. 1). À notre connaissance, aucun acte délégué de ce type n’a été adopté au 28 octobre 2026 : les produits critiques suivent donc les procédures de la classe II (art. 32, par. 4).

Ce que la catégorie change pour la procédure

La catégorie détermine qui évalue la conformité : le fabricant seul pour un produit par défaut, un organisme notifié ou un schéma de certification pour la classe II et les produits critiques, et l’un ou l’autre pour la classe I selon les normes appliquées.

Catégorie Procédures possibles Référence
Par défaut Module A, B+C, H ou schéma européen Art. 32, par. 1
Classe I avec norme harmonisée, spécification commune ou schéma (au moins substantiel) appliqué intégralement Module A possible Art. 32, par. 2
Classe I sans application intégrale Module B+C ou H, avec organisme notifié Art. 32, par. 2
Classe II Module B+C, H, ou schéma européen au moins substantiel Art. 32, par. 3
Critique Schéma européen si un acte délégué l’impose, sinon comme la classe II Art. 32, par. 4
Logiciel libre et ouvert de classe I ou II Module A possible si la documentation technique est publique Art. 32, par. 5

La conséquence est forte pour la classe I : faute de norme harmonisée CRA citée au Journal officiel à fin octobre 2026, un fabricant de routeur ou de caméra de sécurité domestique doit aujourd’hui prévoir un organisme notifié pour une mise sur le marché à partir du 11 décembre 2027, sauf publication de normes d’ici là. Une norme adoptée par les organismes de normalisation doit encore être évaluée par la Commission avant d’être citée (art. 27, par. 6).

Le détail des modules figure dans notre article sur l’évaluation de la conformité CRA, l’avancement des normes dans l’état des normes harmonisées CRA.

Exemples et erreurs fréquentes de classement

La plupart des erreurs de classement viennent d’une confusion entre ce qu’un produit contient et ce qu’il fait principalement : seule la fonctionnalité de base compte. Ces exemples sont des orientations ; le classement final relève du fabricant.

Produit Catégorie probable Raisonnement Certitude
Routeur Wi-Fi domestique avec pare-feu Classe I, point 12 Routage ; le pare-feu intégré n’y change rien Certain
Caméra de sécurité connectée pour la maison Classe I, point 17 Sécurité physique en cadre résidentiel Certain
Caméra de surveillance d’un site industriel Hors point 17 La description vise le cadre résidentiel Interprétation
Module Wi-Fi ou Bluetooth vendu à des intégrateurs Classe I, point 10 probable Adaptateurs et contrôleurs d’interface réseau cités Interprétation, selon le module
Microcontrôleur avec démarrage sécurisé et accélérateur cryptographique Classe I, point 14 ; classe II s’il vise AVA_VAN 2 ou 3 Selon les fonctions de sécurité et la résistance visée À vérifier au cas par cas
Pare-feu industriel Classe II, point 2 Fonctionnalité de base de pare-feu Certain
Ordinateur portable avec élément sécurisé Par défaut à ce titre Intégration sans effet (FAQ 3.2) Certain
Machine avec routeur 4G intégré Pas importante à ce seul titre Art. 7, par. 1 ; le routeur vendu séparément reste de classe I Interprétation
Thermostat ou prise connectée Par défaut Pas de fonction de sécurité physique au sens du point 17 Interprétation

Erreurs courantes : croire que tout produit connecté est « important » ; penser qu’un composant de classe I « contamine » le produit qui l’intègre ; oublier que le classement vaut aussi pour les logiciels vendus seuls.

Classer son produit avant de planifier

Le classement est la première décision du projet CRA : il conditionne le budget, le calendrier et le choix éventuel d’un organisme notifié. Säfeli analyse la fonctionnalité de base de votre produit au regard du règlement d’exécution (UE) 2025/2392, documente le raisonnement pour votre dossier technique et vous indique la procédure à prévoir. Säfeli accompagne ; le fabricant reste responsable de la conformité de son produit. Pour en parler, voyez notre page Cyber Resilience Act ou contactez-nous.

Questions fréquentes

Qu'est-ce qu'un produit important au sens du CRA ?

C'est un produit comportant des éléments numériques dont la fonctionnalité de base correspond à une catégorie de l'annexe III du règlement (UE) 2024/2847 : 19 catégories en classe I et 4 en classe II. Ces produits suivent les procédures d'évaluation de la conformité de l'article 32, paragraphes 2 et 3 (art. 7, par. 1).

Quels sont les produits critiques du CRA ?

L'annexe IV en compte trois catégories : les dispositifs matériels avec boîtier de sécurité, les passerelles pour compteur intelligent et autres dispositifs à des fins de sécurité avancées, et les cartes à puce ou dispositifs similaires, y compris les éléments sécurisés. Tant qu'aucun acte délégué n'impose une certification européenne, ils suivent les procédures de la classe II (art. 8, par. 1, et art. 32, par. 4).

Comment savoir si mon produit est important ?

Identifiez sa fonctionnalité de base, c'est-à-dire ses caractéristiques principales sans lesquelles il ne remplirait pas sa destination, puis comparez-la aux descriptions techniques du règlement d'exécution (UE) 2025/2392. Selon les lignes directrices de la Commission C(2026) 5252 (points 139 et 144), un produit n'a qu'une seule fonctionnalité de base, à identifier clairement dans la documentation technique.

Un produit qui intègre un composant important devient-il important ?

Non, pas à ce seul titre. L'intégration d'un produit important dans un autre produit n'amène pas en tant que telle ce dernier à suivre les procédures des produits importants (règlement (UE) 2024/2847, art. 7, par. 1). La FAQ de la Commission (version 1.4, 3.2) cite un ordinateur portable intégrant un élément sécurisé, qui ne devient pas un produit critique. Le fabricant doit toutefois garantir la sécurité du produit entier.

Un routeur est-il un produit important ?

Oui. Les routeurs, modems destinés à la connexion à l'internet et commutateurs figurent à l'annexe III, classe I, point 12. Un routeur qui intègre aussi un pare-feu reste un routeur de classe I lorsque sa fonctionnalité de base est le routage (règlement d'exécution (UE) 2025/2392, considérant 4 ; FAQ CRA v1.4, 3.4).

Quelle procédure suivre pour un produit de classe I ?

L'autoévaluation (module A) n'est possible que si le fabricant applique intégralement une norme harmonisée, une spécification commune ou un schéma européen de certification au niveau substantiel au moins. Sinon, il passe par un organisme notifié, en module B+C ou H (règlement (UE) 2024/2847, art. 32, par. 2). Au 28 octobre 2026, aucune norme harmonisée CRA n'est citée au Journal officiel.

La liste des produits importants peut-elle changer ?

Oui. La Commission peut modifier l'annexe III par actes délégués, en ajoutant, déplaçant ou retirant des catégories, avec le cas échéant une période transitoire d'au moins 12 mois (art. 7, par. 3). L'annexe IV peut aussi être modifiée, avec une période transitoire d'au moins six mois (art. 8, par. 2).

Sources

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